Chantier : éviter la crise

Pour se protéger en cas de désaccord avec un maitre d’œuvre ou une entreprise lors d’un chantier, quelques règles simples peuvent être appliquées.

Rares sont les adhérents qui demandent à me rencontrer lors de mes consultations hebdomadaires à la Chambre pour me faire part de leur satisfaction concernant leurs travaux exécutés par une entreprise parfaitement qualifiée sous la conduite d’un architecte digne descendant d’Ictinos, Callicratès et Phidias…et plus nombreux malheureusement sont les adhérents qui viennent me relater des situations apocalyptiques.

Nous aborderons au sein de cet article la manière d’éviter, d’anticiper et de gérer deux situations de crise qui affectent fréquemment les chantiers grâce au respect de quelques règles simples.

LA MAITRISE D’ŒUVRE

Nous avons suffisamment insisté au sein de nos articles précédents, pour ne pas y revenir au sein de celui-ci, sur l’importance qu’il y a de recourir aux services d’un architecte afin d’assurer la direction d’un chantier.

De plus, hormis ses compétences, l’architecte est obligatoirement inscrit à l’Ordre des architectes. A ce titre, il est astreint au respect de la déontologie de sa profession et doit être assuré pour exercer celle-ci.

Il est donc impératif lors de la conclusion d’un contrat de maîtrise d’œuvre de préciser, outre la nature de la prestation à effectuer et son mode de rémunération, les délais

Toute prestation d’architecte doit impérativement être précédée de l’établissement d’un contrat de maîtrise d’œuvre et nous n’insisterons jamais assez sur l’importance que revêt pour le client d’un architecte le fait d’être parfaitement informé du contenu d’une mission et de son principe de rémunération. Les litiges qui me sont exposés lors de mes consultations sont divers et variés, mais ils sont très souvent imputables à des retards, voire à une absence totale de remise de documents, de nombreux architectes ayant pour habitude d’accepter toutes les propositions de mission qui leur sont faites sans pouvoir par la suite les assumer. Il est donc impératif lors de la conclusion d’un contrat de maîtrise d’œuvre de préciser, outre la nature de la prestation à effectuer et son mode de rémunération, les délais dans lesquels les différents éléments de la mission doivent être réalisés.

Nous rappellerons ici que l’Ordre des architectes possède des instances disciplinaires devant lesquelles un client a la possibilité de déférer un confrère dont il n’est pas satisfait des prestations. Ces instances disciplinaires sont gérées par des architectes, mais contrairement à une idée largement répandue selon laquelle un esprit de chapelle prévalant au sein de la profession entrainerait un soutien systématique du confrère défaillant, il n’est pas rare qu’un client lésé obtienne gain de cause dans un conflit l’opposant à son architecte. Il s’agit là de l’honneur de notre profession à la défense duquel nos instances ordinales sont à juste titre particulièrement attachées. Les architectes consultants de la Chambre sont en général parfaitement à même de conseiller les adhérents sur l’attitude à adopter par rapport à un confrère défaillant compte tenu de leur parfaite connaissance de la profession.

Rappelons également, en dernier recours, la possibilité pour un client s’estimant avoir été lésé par un architecte de recourir aux tribunaux compétents avec toute l’assistance que les avocats consultants de la Chambre, particulièrement compétents en ce domaine, sont en mesure d’apporter à nos adhérents.

LES ENTREPRISES

Les points qui font généralement l’objet du litige avec une entreprise concernent principalement les retards mis à l’exécution des travaux, l’abandon du chantier et bien entendu la qualité des prestations réalisées.

Tout retard dans l’exécution des travaux doit faire l’objet de la part du client d’une mise en demeure à l’entreprise de respecter ses obligations contractuelles

Nous rappellerons ici l’importance fondamentale que revêt le choix d’une entreprise. Généralement, il ne faut pas se fier à l’ami d’un ami sur le chantier duquel tout a bien entendu été idyllique alors que le vôtre tournera à la catastrophe.

Il est également primordial d’obtenir, préalablement à toute conclusion d’un marché, un devis détaillé et les attestations d’assurance de l’entreprise.

Il importe aussi de faire préciser le délai d’exécution des travaux, qui doit impérativement être contractuel, ainsi que les modalités de paiement de ceux-ci, en veillant particulièrement à ne jamais verser, hormis en ce qui concerne l’acompte à la commande, des sommes ne correspondant pas aux travaux réalisés. Tout retard dans l’exécution des travaux doit faire l’objet de la part du client d’une mise en demeure à l’entreprise de respecter ses obligations contractuelles et tout abandon de chantier doit immédiatement être constaté par un huissier de justice.

Tout manquement avéré au respect des Règles de l’Art doit faire l’objet d’un constat par un professionnel qualifié, généralement un architecte, assisté d’un huissier de justice étant le seul habilité à dresser un constat non contestable. Là encore, les architectes et avocats consultants de la Chambre sont, par leur expérience de ce type de problèmes, parfaitement en mesure de vous conseiller et de vous assister en cas de litige.

Nous espérons au travers de cet article avoir rappelé quelques notions de base dont le simple respect devrait permettre à de nombreux adhérents de ne plus se trouver dans les situations conflictuelles qui me sont si souvent décrites. Acceptons-en l’augure et nous verrons dans les mois à venir si le respect de ces notions de base est suivi d’effets…